Déposée le 1 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTANT FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOLETOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASTANT FRERES domicilié(e) 41 Bis, rue de la Planque,59710 ENNEVELIN - 59710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 698 436 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASTANT FRERES S.A.R.L. domicilié(e) 41 Bis, rue de la Planque,59710 ENNEVELIN - 59710 - France.
La marque VOLETOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLETOIT est expirée depuis le 1 octobre 2014.
PASTANT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PASTANT , VOLEWINDOW
PASTANT FRERES S.A.R.L. - 41 Bis, rue de la Planque,59710 ENNEVELIN - 59710 - France - SIREN 401698436
PASTANT FRERES S.A.R.L. - 41 Bis, rue de la Planque,59710 ENNEVELIN - 59710 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, éléments métalliques pour la construction, constructions métalliques transportables ou non ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques. Volets métalliques. Stores d'extérieur métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques. Volets non métalliques. Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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